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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE
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ced provence l'eau, les énergies, votre habitat…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ced provence l'eau, les énergies, votre habitat…
CED PROVENCE, SARL

Numéro de dépôt :
3851751
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
ced provence l\'eau, les énergies, votre habitat… de CED PROVENCE

Présentation de la marque ced provence l'eau, les énergies, votre habitat…

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ced provence l'eau, les énergies, votre habitat… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE domicilié(e) 865 Av de Bruxelles, ZA des Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 595 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CED PROVENCE domicilié(e) 865 Av de Bruxelles, ZA des Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque ced provence l'eau, les énergies, votre habitat… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ced provence l'eau, les énergies, votre habitat… est expirée depuis le 8 août 2021.

CED PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLARHOME BE FREE ENERGY , SUNNY STATION , MON TOIT ET MOI


CED PROVENCE, SARL - 865 Av de Bruxelles, ZA des Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 532595774


CED PROVENCE - 865 Av de Bruxelles, ZA des Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Robinets de canalisation. Appareils pour l'adoucissement et la filtration de l'eau.

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etude de projets techniques relatifs aux énergies renouvelables (solaire photovoltaïque et thermique). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.